Article 1

Le Cercle de Bridge de l’Argayon Roman de Nivelles en abrégé Argayon Roman Nivelles est une association de fait qui a pour but la pratique du bridge dans un esprit de convivialité et de bonne humeur, aussi bien en partie amicale qu’en compétition. Il est affilié à la L B F (Ligue des Cercles de Bridge de la Communauté Culturelle Française). Il incitera ses membres à prendre une licence auprès de la L B F.
Il s’interdit de jouer pour de l’argent lors de ses séances.
Une exception pourra être faite lors de l’organisation de duplicates dont les mises et les prix seront modestes.

Article 2

Les réunions se déroulent au Tennis Club Argayon, Vieux Chemin de Seneffe, 21 à Nivelles, qui tient lieu de siège social de l’association. Celui-ci pourra être déplacé par l’Assemblée Générale. Les réunions se dérouleront aussi à l’Hôtel Nivelles Sud.

Article 3

Pour être membre, il faut :

• introduire une demande d’affiliation,
• être admis par le Comité,
• s’être acquitté de la cotisation annuelle qui prend effet le premier juin.

Le Comité peut refuser, sans devoir le motiver, une demande d’affiliation.
En cas de démission d’un membre, aucun remboursement de cotisation ne sera effectué.
En cas d’inconduite d’un membre constatée par le Comité, l’exclusion de ce membre pourra être prononcée par l’Assemblée Générale. Dans l’attente de cette Assemblée, le Comité pourra suspendre la participation de ce membre aux activités du club.

Article 4

La gestion du Club est assurée par l’Assemblée Générale. L’exercice social s’étend du premier juin au trente et un mai.

Article 5

Une Assemblée Générale Ordinaire se tiendra chaque année dans le courant du mois de juin.
Les convocations, avec l’ordre du jour, sont transmises au moins deux semaines avant la date prévue.
Cette Assemblée Générale Ordinaire :

• oriente la politique du Club,
• fixe le montant des cotisations,
• fixe le montant du droit de table,
• approuve ou désapprouve le rapport du Trésorier,
• élit le Comité et lui délègue ses pouvoirs jusqu’à la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.

Elle prend ses décisions à la majorité simple des membres présents ou représentés sauf ce qui est stipulé à l’article 6.

Article 6

Une modification de statuts exige la présence d’au moins la moitié des membres à l’Assemblée Générale.
Si elle ne rassemble pas la moitié des membres, une seconde Assemblée est convoquée dans les deux semaines avec le même ordre du jour et statue quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Pour être valable, une modification de statuts devra être votée à la majorité des 2/3.

Article 7

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être demandée par le Comité ou sur demande d’au moins 1/3 des membres. Les convocations, avec l’ordre du jour, sont transmises au moins deux semaines avant la date prévue.
Elle ne peut débattre que de l’ordre du jour.
Elle doit réunir au moins la moitié des membres.
Si elle ne rassemble pas la moitié des membres, une seconde Assemblée est convoquée dans les deux semaines et statue quelque soit le nombre des membres présents ou représentés.
Elle prend ses décisions à la majorité simple des membres présents ou représentés sauf ce qui est stipulé à l’article 6 ci-dessus.

Article 8

Pour avoir le droit de vote aux Assemblées Générales, il faut :

• être en règle de cotisation pour l’année écoulée,
• avoir au moins 12 mois d’ancienneté

Pour être éligible au Comité, il faut :

• être en règle de cotisation pour l’année écoulée,
• avoir au moins 24 mois d’ancienneté

Chaque membre a droit à une voix ; il peut se faire représenter par un autre membre dûment mandaté.
Un membre ne peut disposer de plus de trois procurations.

Article 9

Le Comité est composé d’au moins quatre et au plus sept membres élus pour deux ans et rééligibles.
Une place sera réservée au Comité à un ancien responsable du Bridge Club Roman
Il désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.
Il répartit entre ses membres les tâches à exécuter.
Il prend toutes les décisions relatives au bon fonctionnement du Club.
Il peut édicter un règlement d’ordre intérieur.
En cas de démission d’un de ses membres, il pourra pourvoir à son remplacement par cooptation ; le membre coopté sera sortant à la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.

Article 10

Le Trésorier assume la gestion financière du club. Il fait rapport sur cette gestion lors de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Deux Vérificateurs aux Comptes, désignés par l’Assemblée Générale Ordinaire hors du Comité, contrôleront au préalable ce rapport à partir de l’ensemble des pièces comptables. Ils feront part à l’Assemblée de toutes les remarques qu’ils jugeront opportunes.

Article 11

Le B C Argayon est formé pour une période indéterminée.
Sa dissolution ne pourra être décidée que par une Assemblée Générale Extraordinaire et exigera une majorité de 4/5 des membres présents ou représentés.
Ses avoirs seront distribués à des œuvres de bienfaisance ou consacrés à la formation d’un autre club de bridge.

Article 12

En cas de nécessité, le Comité pourra prendre des décisions urgentes relevant normalement de la compétence de l’Assemblée Générale à faire approuver par la prochaine réunion de celle-ci.


Version adoptée par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 17 septembre 2014.